Mentions Légales

Note importante : Les informations ci-dessous sont fournies à titre indicatif et doivent être vérifiées, complétées et validées par un conseiller juridique pour assurer leur conformité avec la législation en vigueur et les spécificités de votre association.

1. Éditeur du site

Nom de l'association : Association Musulmane pour l’Éducation et la Solidarité (AMES)

Adresse e-mail : contact@ames-plessis.org

Directeur de la publication : [Nom et Prénom du Président ou du responsable de la publication]

Forme juridique : Association loi 1901 (ou autre, à préciser)

Numéro RNA (Répertoire National des Associations) ou SIREN/SIRET si applicable : [À compléter]

2. Hébergement du site

Nom de l'hébergeur : [À compléter par le nom de votre hébergeur, par exemple Firebase Hosting, Vercel, etc.]

Adresse de l'hébergeur : [Adresse de l'hébergeur]

Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'Association Musulmane pour l’Éducation et la Solidarité (AMES) ou de tiers ayant autorisé l'Association Musulmane pour l’Éducation et la Solidarité (AMES) à les utiliser.

4. Limitation de responsabilité

L'Association Musulmane pour l’Éducation et la Solidarité (AMES) ne saurait être tenue pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Association Musulmane pour l’Éducation et la Solidarité (AMES).

5. Modification des mentions légales

L'Association Musulmane pour l’Éducation et la Solidarité (AMES) se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

6. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : [Date de la dernière mise à jour]